Où le trouver : Comptabilité › TVA pour vos taux, et l’onglet TVA de chaque fiche produit
Objectif : à la fin, vos taux de TVA sont créés et chaque produit applique le bon taux, y compris quand ce taux change selon les dates.
Avant de commencer
- Connaissez les taux qui s’appliquent à vos prestations (par exemple 20 %, 10 % pour le transport, 5,5 % ou 2,1 % pour certains spectacles). En cas de doute, demandez à votre expert-comptable.
- Votre produit existe. Voir Comment créer un produit dans Tourbiz ?
Étape 1 : créer vos taux de TVA
- Allez dans Comptabilité › TVA. L’onglet Paramètres TVA liste vos taux avec leur Nom, leur Taux et celui qui est Par défaut.
- Cliquez sur + Ajouter.
- Renseignez le Nom (par exemple « 10 % Transport »), le Taux en %, et cochez Par défaut s’il doit s’appliquer quand rien d’autre n’est précisé.
- Cliquez sur Enregistrer. Vous pouvez créer autant de taux que nécessaire.
Étape 2 : appliquer la TVA à un produit
- Ouvrez le produit dans Activités › Produits, puis l’onglet TVA.
- Choisissez l’Application de la TVA : Globale ou Ventilée (voir le tableau ci-dessous).
- Choisissez la TVA sur les prix d’achat.
- Pour la TVA sur les prix de vente, laissez Même TVA que sur les prix d’achat, ou choisissez un autre taux si la vente n’a pas le même taux que l’achat.
- Si besoin, choisissez le Code comptable prix HT (classe 7) associé.
- Cliquez sur Enregistrer.
| Application de la TVA | Quand l’utiliser |
|---|---|
| Globale | Un seul taux s’applique à tout le produit. |
| Ventilée | Le prix du produit se répartit entre plusieurs parts, chacune avec son taux et ses comptes comptables. Voir ci-dessous. |
Deux usages de la TVA ventilée
- Des taux différents dans un même produit. Exemple : un dîner-spectacle comprend une part boissons alcoolisées à 20 %, une part repas à 10 % et une part spectacle à 5,5 %. La TVA ventilée applique à chaque part son propre taux.
- Le même taux, suivi séparément en comptabilité. Exemple : une croisière-repas comprend une part transport à 10 % et une part alimentation à 10 %. Créez deux taux à 10 % dans Comptabilité › TVA (par exemple « 10 % Transport » et « 10 % Alimentation »). Chacun a son propre compte de TVA (classe 4) et son propre compte de vente (classe 7). Vos exports comptables distinguent ainsi les deux activités.
Étape 3 : changer de taux selon les dates
Un même produit peut changer de taux au fil du temps. Dans l’onglet TVA, cliquez sur Ajouter une règle de TVA, choisissez le taux, puis la période (de … à …), et enregistrez.
Exemple : un spectacle est soumis à 2,1 % pendant ses 6 premiers mois, puis à 5,5 %. Créez une règle à 2,1 % pour les 6 premiers mois, puis une règle à 5,5 % pour la suite. Chaque vente prend automatiquement le taux de sa période.
Corriger la TVA de commandes déjà passées
Les onglets Mise à jour à l’achat et Mise à jour à la vente de Comptabilité › TVA appliquent vos réglages de TVA actuels à des lignes de commande existantes. Vous filtrez par Date, par Paniers (un numéro par ligne) ou par Produit, avec les options Nouvelles lignes uniquement, Lignes valides uniquement et Code promo uniquement, puis vous cliquez sur Mettre à jour.
Attention : cette mise à jour modifie la TVA de commandes déjà enregistrées, et donc vos exports comptables. Restreignez bien la période et les produits, et prévenez votre expert-comptable avant de l’utiliser.
Vérifier que ça a marché
Passez une commande test sur le produit, puis ouvrez l’onglet Documents de la commande : le document émis doit afficher le bon taux de TVA.
